COMMUNE LIBRE

Article - 2 :
Est constitué à Broulhac  une vraie fausse Commune. C'est une Commune de cœur issue de l'humour Broulhacois et un clin d'œil des habitants de Broulhac. L'objet n'est donc pas de se moquer des autres mais plutôt de nous. La Commune libre de Broulhac, ce n’est pas un territoire, c’est un état d’esprit.

Article - 1 :
Les personnes du sexes féminin ne peuvent faire parties de la Municipalité de la Commune Libre de Broulhac, sauf célibataires ou divorcées en envoyant leurs photos qui seront soumises a délibération lors d'un conseil municipal.

ARTICLE 1 :
Le Maire  de Broulhac ne peut être destitué que par lui même. Le titre complet et officiel est : Le Maire de la Commune Libre de Broulhac  doit être consideré comme tel. Le terme de Sa Majesté ou Monseigneur est accepté.

ARTICLE 2 :
L'article 2 n'existe pas encore.

ARTICLE 3 :
Le code de la Commune Libre de Broulhac n'est applicable qu' à ceux qui l'acceptent, et de leur plein grès. Ceux qui ne sont pas ou plus d'accord, s'en excluent automatiquement.

ARTICLE 4 :
L'un des premiers objectifs sera de réconcilier les chasseurs avec les lapins, injustement accusés de porter malheur : une grande œuvre.

ARTICLE 7 : Protocole
Pour les cérémonies officielles, l'arrivée du Maire devra être saluée par 11 coups de canons (de blanc, rosé ou rouge).
Pour ne pas ruiner l'hôte, les verres peuvent ne pas être pleins. Les présents lèveront leurs verres à la santé des hôtes, et de la Commune Libre de Broulhac.

ARTICLE 8 :
Les débits de boissons de Broulhac sont exemptes de toutes taxes fiscales. Chaque habitants doit avoir son propre debit de boisson ouvert seulement aux habitants de la Commune Libre de Broulhac et ce a n'importe quelle heure.

ARTICLE 9 :
Discipline:
Mise aux fers : Boire uniquement de l'eau pendant la durée de mise aux fers. Cette obligation ne dispense pas de l'article 10.
Ecartelé en place du Four Banal et offrir une tournée générale de champagne, à tous les présents.

ARTICLE 9bis :

Pour ne pas attirer ceux qui aiment cela, la flagellation place du four est supprimée.

ARTICLE 10 :
 Protection de l'eau
L'eau, rare à Broulhac doit être utilisée avec parcimonie :
Il est demandé â la population d'économiser l'eau. Une dispense est accordée pour le Pastis.

ARTICLE 12 :
Jouez aux jeux de hasard (avec modération, bien sûr), Si vous gagnez n'oubliez pas de reverser 10% à la Commune Libre de Broulhac pour vous y avoir fait penser.

ARTICLE 13 :
Le Maire a toujours raison sauf quand il en décide autrement.

ARTICLE 14 :
Parmi les promesses électorales  « L’autonomie de Broulhac », « la culture intensive de champs de blé, de vigne » , « la suppression des impôts »… Sans oublier « le remplacement de l’eau des fontaines par du vin blanc, rosé ou rouge suivant le goût de l’habitant ». Une tradition à laquelle devront restés fidèles les nouveaux citoyens de Broulhac.

ARTICLE 15bis :
La cueillette des champignons est interdite sur la Commune Libre de Broulhac sauf pour les cotisants ayant leur passeport en règle.

ARTICLE 16 :
Le Maire de la Commune Libre de Broulhac se réserve le droit de suspendre, interrompre, discontinuer, modifier, amender, changer, copermuter, coucher, céder, brûler, déférer, sans préavis, avec préavis, sans logique aucune, et à son bon plaisir tout article de ce code et ceci à tout moment et même encore plus tôt.

ARTICLE 17 :
Les individus Belges ou Suisses sont interdits sur le territoire de La Commune Libre de Broulhac.

ARTICLE 18 :
Toutes les citoyennes et tous les citoyens de la Commune Libre de Broulhac sont chargés de veiller à l'application du présent arrêté.

ARTICLE19 :
Vous n'avez sûrement pas tout compris,
recommencez depuis le début, sans oublier l'article - 2.


Fait à Broulhac  par décret du Maire de la Commune libre de Broulhac et transcrit par le Secrétaire Général de la Commune Libre de Broulhac.

Le citoyen J-Paul Molimard